1. Éditeur du site

Le site hub-drone.fr est édité par :
Hub Drone
Responsable de la publication : Nayen CASSAM CHENAI
Localisation : Lyon – Auvergne-Rhône-Alpes
Statut juridique : Micro-entreprise
SIRET : 82016268300032
Adresse : 39 Rue de la République, 69150 Décines-Charpieu

2. Hébergement

Le site hub-drone.fr est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre
Site internet : https://www.hostinger.fr

3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site hub-drone.fr, incluant notamment les textes, images,
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4. Responsabilité
Les informations présentes sur le site hub-drone.fr sont fournies à titre indicatif et peuvent être
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5. Données personnelles
Les informations collectées via les formulaires présents sur le site hub-drone.fr sont destinées
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Les données personnelles sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des
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7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Principales lois concernées
Les présentes mentions légales sont notamment régies par les textes suivants :
• Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée
notamment par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004.
• Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).
Ces textes encadrent notamment la collecte, le traitement et la protection des données
personnelles ainsi que les obligations légales des éditeurs de sites internet.

9. Lexique Utilisateur :
Internaute se connectant au site hub-drone.fr et utilisant ses services.
Informations personnelles :
« Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non,
l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés).